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L'édition du site ayaq.fr est assurée par la Société AYAQ, Société par Actions Simplifiée, immatriculée au RCS de Besançon sous le numéro 902 891 365 dont le siège social est situé au 2 Rue de la Côte 25160 Les Grangettes.

Le Directeur de la publication est Vincent Defrasne

 

ARTICLE 2 : Droit applicable

Le Site et tout document s’y trouvant sont soumis aux dispositions du droit français.

ARTICLE 2 : L’hébergeur

L'hébergeur du site ayaq.fr est la Société Shopify Inc., dont le siège social est situé au 151 rue O’Connor Rez-de-chaussée Ottawa, Ontario K2P 2L8 Canada , avec le numéro de téléphone : 1-613-241-2828.

 

ARTICLE 3 : Accès au site

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ARTICLE 6 : Propriété intellectuelle

Toute utilisation, reproduction, diffusion, commercialisation, modification de toute ou partie du site ayaq.fr,  sans autorisation de l'Éditeur est prohibée et pourra entraîner des actions et poursuites judiciaires telles que notamment prévues par le Code de la propriété intellectuelle et le Code civil.

 

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